Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Xavier Abella, entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le régime de la micro-entreprise. Activité : enseignement culturel — cours de danse contemporaine.

• Adresse : 9 rue Castillon, 33000 Bordeaux
• Téléphone : 06 73 23 18 64
• E-mail : abellaxavier33@gmail.com
• SIREN : 831 662 598 — SIRET : 831 662 598 00018
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts

Directeur de la publication : Xavier Abella, en sa qualité d'éditeur du site.

2. Activité réglementée

L'enseignement de la danse contemporaine est une activité réglementée en France.

• Titre professionnel : Diplôme d'État de professeur de danse, option danse contemporaine, obtenu en 2018
• État de délivrance : France — délivré par le ministère de la Culture
• Règles professionnelles applicables : articles L. 362-1 et suivants du code de l'éducation, issus de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse
• Autorité de contrôle : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine, 54 rue Magendie, CS 41229, 33074 Bordeaux — 05 57 95 02 02

3. Assurance responsabilité civile professionnelle

• Assureur : Allianz Assurance Bordeaux Tourny — ADB Assurances, 7 cours de Tournon, 33000 Bordeaux
• Contrat : Multirisque professionnelle n° 60513930
• Couverture géographique : France

4. Hébergement du site

Le site est hébergé dans le cadre du service « ChatGPT Sites » fourni par OpenAI.

• Entité contractante pour l'Espace économique européen : OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande (numéro de société 737350)
• Entité du groupe : OpenAI OpCo, LLC, 1455 3rd Street, San Francisco, CA 94158, États-Unis
• Contact : help.openai.com

OpenAI ne publie pas de numéro de téléphone de contact ; son support est accessible en ligne à l'adresse ci-dessus.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, structure, mise en page, photographies, identité visuelle — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

• Crédits photographiques : Xavier Abella. L'ensemble des photographies présentes sur le site lui appartient.
• Conception et réalisation du site : site créé à l'aide de l'outil ChatGPT (OpenAI).

6. Liens hypertextes

Le site comporte un lien vers Google Maps permettant d'accéder à l'itinéraire du studio. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu ni sur les pratiques des sites tiers ainsi accessibles et décline toute responsabilité à leur égard.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité, de personnalisation ni de réseau social.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.